la Pomme de Terre du Pays de Sault en Pyrénées Audoises
Présentation de la marque la Pomme de Terre du Pays de Sault en Pyrénées Audoises
Déposée le 6 avril 2004 par l'association loi 1901 de defense de la pomme de terre du pays de sault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « la Pomme de Terre du Pays de Sault en Pyrénées Audoises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque la Pomme de Terre du Pays de Sault en Pyrénées Audoises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284274.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la Pomme de Terre du Pays de Sault en Pyrénées Audoises est expirée depuis le 6 avril 2024.
de defense de la pomme de terre du pays de sault a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 25 février 2014 n°2551730 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25